Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 1332S posée par Mme Laurence Rossignol

Chasse à courre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

29/10/2020
Pertinence
Question n° 19405 posée par M. Gilbert Bouchet

Nouveau découpage cantonal et dates d'ouverture de la chasse

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

24/12/2015
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/05/2015
Pertinence
Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre

Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

13/02/2014
Pertinence
Question n° 09644 posée par M. Roland Povinelli

Vènerie sous terre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18199 posée par Mme Françoise Henneron

Application de la convention de Berne en droit interne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17916 posée par M. Serge Andreoni

Application de la convention de Berne aux arrêtés ministériels en matière de chasse

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17430 posée par M. Robert Navarro

Application de la Convention de Berne

La question est caduque

03/03/2011
Pertinence