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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00004 posée par M. Jean-Noël Guérini
Scarabée japonais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00184 posée par Mme Patricia Schillinger
Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01194 posée par M. Laurent Burgoa
Zones Natura 2000 et activité viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01349 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité des roses
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22773 posée par M. Daniel Salmon
Chartes d'engagements départementales relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence