Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

Présence élevée de pesticides dans le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

24/10/2013
Pertinence
Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin

Glyphosate et pollution des rivières comtoises

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/08/2015
Pertinence
Question n° 1449S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Problématiques phytosanitaires sur les buis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/05/2016
Pertinence
Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Demande d'homologation permanente de produits biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence