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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau
Aménagement hydraulique des Basses Plaines de l'Aude
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau
Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau
Financement des opérations de prévention des inondations
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence