Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet
Situation des micro-centrales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 19200 posée par M. Thierry Repentin
Prime aux installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie renouvelable
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 21476 posée par M. Bernard Dussaut
Projet d'implantation d'une usine d'éthanol dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 24257 posée par M. Jean Louis Masson
Prix de rachat de l'électricité d'origine éolienne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 11240 posée par M. Jean-Paul Émorine
Assujettissement d'une commune installant des panneaux photovoltaïques à la contribution économique territoriale
La question est caduque
-
Question n° 12294 posée par M. Jean-Marc Pastor
Éligibilité des gymnases municipaux aux conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil
La question est caduque
-
Question n° 15404 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Incertitudes juridiques quant à l'installation de panneaux photovoltaïques
La question est caduque
-
Question n° 18230 posée par Mme Renée Nicoux
Avenir de la filière amont du photovoltaïque
La question est caduque
-
Question n° 20745 posée par Mme Renée Nicoux
Avenir de la filière amont du photovoltaïque
La question est caduque