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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 00168 posée par M. François Marc
Entretien chimique des étangs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 00421 posée par M. Bernard Piras
Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
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Question n° 00563 posée par M. Louis Souvet
Financement d'Éco-Folio
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 01198 posée par Mme Fabienne Keller
Évaluation des biens et dommages environnementaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 01240 posée par Mme Dominique Voynet
Projet de port méthanier au Verdon-sur-Mer, à la pointe nord de la Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00169 posée par M. François Marc
Autorisation des installations polluantes
La question a été retirée
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Question n° 01526 posée par M. Louis Souvet
Stockage du CO2 dans des veines de charbon non exploitables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat
Annualisation du malus
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet
Relance du transport combiné auto sur train
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.