Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1114S posée par Mme Patricia Schillinger

   Libre accès aux sentiers de randonnée dans les forêts privées du Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/02/2024
2. Question n° 0610S posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution aux composés perfluorés en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   13/04/2023
3. Question n° 0139S posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution au lindane sur le site de la gravière de Sierentz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/09/2022
4. Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

   Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   22/07/2021
5. Question n° 0434S posée par Mme Patricia Schillinger

   Déstockage des déchets du site de Stocamine

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/04/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger

   Écotaxe poids lourds

   La question a été retirée

   04/04/2013
2. Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

   Industrie du recyclage des papiers en France

   La question est caduque

   22/12/2011