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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

   Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   22/07/2021
2. Question n° 14309 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réalisation d'un calcoduc de la Lorraine vers le Rhin

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   25/12/2014
3. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014
4. Question n° 09784 posée par Mme Patricia Schillinger

   Taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/12/2013
5. Question n° 0434S posée par Mme Patricia Schillinger

   Déstockage des déchets du site de Stocamine

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/04/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réglementation des particules ultrafines

   La question est caduque

   04/07/2019
2. Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réglementation des particules ultrafines

   La question est caduque

   25/04/2019