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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger
Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 14309 posée par Mme Patricia Schillinger
Réalisation d'un calcoduc de la Lorraine vers le Rhin
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution et nuisances sonores aériennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 09784 posée par Mme Patricia Schillinger
Taxe sur les nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0434S posée par Mme Patricia Schillinger
Déstockage des déchets du site de Stocamine
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque