Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 16958 posée par M. Alain Chatillon

    Application du décret du 9 décembre 2010 et projets d'installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 02330 posée par M. Alain Chatillon

    Retenues collinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 03140 posée par M. Alain Chatillon

    Agence nationale de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 04091 posée par M. Alain Chatillon

    Directive européenne « nitrates » et agriculteurs de Haute-Garonne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 07919 posée par M. Alain Chatillon

    Écotaxe pour le recyclage des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée