Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05850 posée par M. André Trillard

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04809 posée par M. André Trillard

    Place des langues et cultures régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03786 posée par M. André Trillard

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17640 posée par M. André Trillard

    Réduction des postes d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11360 posée par M. André Trillard

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20820 posée par M. André Trillard

    Suppression du bac génie mécanique, option matériaux souples

    La question est caduque

    Pertinence Faible