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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24274 posée par M. Michel Teston
Chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy
Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 11075 posée par M. André Trillard
Prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly
Application des règles sur le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence