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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 443 trouvées
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Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00527 posée par Mme Hélène Luc
Service des archives du film à Bois-d'Arcy (Yvelines)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01801 posée par M. Jean Cluzel
Maintien en état des tombes abandonnées d'anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08272 posée par M. Raymond Tarcy
Transfert de compétences en matière d'enseignement : responsabilités juridiques et crédits
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08388 posée par M. François Autain
P et T : sauvegarde du service public
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 21621 posée par M. Emmanuel Hamel
Etablissements pénitentiaires à gestion mixte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22566 posée par M. Claude Haut
Plan Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08330 posée par M. Emmanuel Hamel
Extension de la recherche d'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40125 posée par M. Roger Karoutchi
RER : rénovation des équipements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence