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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00661 posée par M. Bruno Gilles
Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01711 posée par Mme Sophie Joissains
Retrait de liste de l'Alfalastin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0079G posée par M. Alain Fauconnier
Accès aux soins dans les zones rurales
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0099G posée par Mme Annie David
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21648 posée par M. Bruno Gilles
Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03262 posée par M. Gérard Collomb
Prise en charge des interruptions volontaires de grossesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn
Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon
Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23744 posée par M. Antoine Karam
Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane
La question est caduque
Pertinence