Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 18858 posée par M. Marcel Rainaud

    Inquiétudes sur l'avenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18353 posée par M. Yves Chastan

    Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18848 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18853 posée par M. Guy Fischer

    Devenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

    Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18847 posée par M. Paul Raoult

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto

    Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18483 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des accueils collectifs de mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne