Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 12248 posée par M. Robert Navarro

    Recherche spécifique aux cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12176 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutter contre le cancer chez les enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10657 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lutte contre les cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

    Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09195 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recherche en oncologie pédiatrique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22931 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13035 posée par Mme Michèle André

    Disparition de ELELE et politique d'attribution des subventions au secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne