Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre les mines anti-personnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12118 posée par M. Richard Yung

    Annulation des crédits de la mission "Action extérieure de l'État"

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07387 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités de retrait de la France de l'ONUDI

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11457 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Assiette de la contribution sur les frais de scolarité

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11908 posée par M. Louis Duvernois

    Fermeture de l'Institut français du Cap-Vert

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses