Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 19470 posée par M. Louis Souvet
Conditions de vérification de l'honorabilité des futurs agents de sécurité travaillant en Suisse
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19804 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Contrats de travail des professeurs de français en Europe de l'Est et dans les Balkans
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19955 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Tunisie: fixation des salaires en euros
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19957 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux Tunisie : règlement intérieur ARTT
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
-
Question n° 20783 posée par M. Richard Yung
Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25542 posée par M. Jacques Mahéas
Lutte contre l'évasion des cotisations sociales et patronales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26198 posée par M. Richard Yung
Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26217 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26832 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Avenir des commissions consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle et des bureaux emploi-formation
La question est caduque
Pertinence