Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 06360 posée par M. Charles Ginésy

    Tarification des passeports dans l'espace communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16453 posée par M. Charles Ginésy

    Groupe Ad hoc Immigration et accords de Schengen

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13141 posée par M. Charles Ginésy

    Accords de Schengen : instauration du concept de " frontière mobile " grâce à une sécurité renforcée

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05313 posée par M. Charles Ginésy

    Fonctionnement et financement de la conférence des pouvoirs locaux et régionaux d'Europe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16454 posée par M. Charles Ginésy

    Bilan d'activité du groupe Trevi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16154 posée par M. Charles Ginésy

    Gratuité du don sanguin et espace communautaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17578 posée par M. Charles Ginésy

    Financement communautaire d'un programme d'appui aux plans de développement des zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16155 posée par M. Charles Ginésy

    Politique communautaire en matière de transports combinés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09566 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de la langue française au sein de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05864 posée par M. Charles Ginésy

    Fonds de commerce et droit européen des sociétés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible