Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00527 posée par M. Daniel Millaud
Election des représentants à l'Assemblée des communautés européennes de Polynésie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 00528 posée par M. Daniel Millaud
Montant des interventions du FEDER pour la Polynésie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02072 posée par M. Daniel Millaud
Election des représentants polynésiens à l'assemblée des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02073 posée par M. Daniel Millaud
Montant des interventions du FEDER pour la Polynésie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 01971 posée par M. Daniel Millaud
Conséquences de la mise en oeuvre de l'acte unique européen en matière de zone exclusive maritime
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 04667 posée par M. Daniel Millaud
Mise en oeuvre de l'Acte unique européen en matière de zone exclusive maritime
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12158 posée par M. Daniel Millaud
Mise en oeuvre de l'Acte unique européen en matière de zone exclusive maritime
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0001E posée par M. Daniel Millaud
Association du territoire de la Polynésie française à la Communauté économique européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0004E posée par M. Daniel Millaud
Association du territoire de la Polynésie française à la Communauté économique européenne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0006E posée par M. Daniel Millaud
Association du territoire de la Polynésie française à la Communauté économique européenne
La question est caduque
Pertinence