Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 148 trouvées

Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel

Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils

Allumage des feux de signalisation et sécurité routière

Réponse du Ministère délégué au tourisme

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

Trafic des poids lourds en Alsace

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0450G posée par M. Jean Louis Masson

Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites d'autoroute

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

11/02/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 35618 posée par M. Jean Louis Masson

Transport ferroviaire reliant Bouzonville (France) à Dillingen (Allemagne)

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 34915 posée par Mme Dinah Derycke

Formation aux cinq gestes qui sauvent

La question a été retirée pour cause de décès.

30/08/2001
Pertinence
Question n° 23048 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en Allemagne du ministre de l'équipement

La question est caduque

24/02/2000
Pertinence
Question n° 21843 posée par M. Louis Souvet

Liaison Nantes-Mulhouse

La question est caduque

13/01/2000
Pertinence
Question n° 19497 posée par M. José Balarello

Politique en faveur de la flotte de commerce

La question est caduque

14/10/1999
Pertinence