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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01934 posée par M. Jean-François Rapin

    Trains d'équilibre du territoire en région Hauts-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet

    Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne Paris–Mulhouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0726S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Équipement des motrices de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11133 posée par M. Fabien Gay

    Report de livraison de quinze rames rénovées pour le réseau express régional

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20919 posée par Mme Éliane Assassi

    Contrat de renouvellement des rames du RER B

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Renouvellement des trains intercités et devenir des sites d'Alstom-transport

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20668 posée par M. Jacques Bigot

    Renouvellement des trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23528 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réseau ferroviaire européen

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne