Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence
Question n° 00086 posée par M. Cédric Perrin

Plan de sauvetage d'Alstom

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/07/2017
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Daniel Percheron

Avenir de l'industrie ferroviaire française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/02/2015
Pertinence
Question n° 20919 posée par Mme Éliane Assassi

Contrat de renouvellement des rames du RER B

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 11133 posée par M. Fabien Gay

Report de livraison de quinze rames rénovées pour le réseau express régional

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

27/06/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20138 posée par Mme Patricia Schillinger

Renouvellement des trains intercités et devenir des sites d'Alstom-transport

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 25165 posée par M. Cédric Perrin

Plan de sauvetage d'Alstom

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 20668 posée par M. Jacques Bigot

Renouvellement des trains d'équilibre du territoire

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 23528 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Réseau ferroviaire européen

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence