Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 33839 posée par M. Jean-Luc Miraux

    Financement de l'apprentissage dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03295 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12450 posée par M. Philippe Bas

    Difficultés d'accès aux dispositifs d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22251 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des professionnels du bâtiment et des travaux publics et des personnels de centres de formation d'apprentis sur l'avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09026 posée par M. Louis Souvet

    Artisanat du bâtiment : revalorisation de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible