Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00738 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Surproduction de pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01589 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03357 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Etude d'impact écologique concernant la production de CO²

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10183 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Nombre de loups tués en 2013

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10720 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Coût des réparations engagées par Réseau de transport d'électricité, Électricité de France et Électricité réseau distribution France suite aux désordres climatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Perspectives du programme éolien sur terre et offshore

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Implantation du loup dans les zones d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte