Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13749 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Programme EuroRAP

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11560 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Coût des infrastructures prévues au titre du Grand Paris et du programme de nouveaux TGV

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

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