Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 11319 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des communes de plus de 30 000 habitants non desservies par une autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06029 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Longueur des voies ferrées à voie unique non électrifiées en France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05619 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Réglementation de la vitesse des trains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

    La question est caduque

    Pertinence Très forte