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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 01520 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des chantiers d'autoroutes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01521 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Sécurité d'approvisionnement électrique de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02904 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Projet de tunnel ferroviaire entre Lyon et Turin
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02906 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Réglementation relative à l'implantation sur le sol d'installations photovoltaïques de grandes dimensions
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03357 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Etude d'impact écologique concernant la production de CO²
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Perspectives du programme éolien sur terre et offshore
La question est caduque
Pertinence