Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 08369 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sécurité des piétons et usage du téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07481 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Montant du coût de construction ou rénovation de stades de football pour le Championnat d'Europe

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07139 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Durée moyenne d'exercice de la fonction de préfet

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05619 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Réglementation de la vitesse des trains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02043 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Représentation des Français résidents à l'étranger au sein du Parlement européen

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11726 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Souscription de contrat collectif d'assurance complémentaire santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02368 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Hymne européen et hymne national

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

    La question est caduque

    Pertinence Très forte