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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 11081 posée par Mme Claire-Lise Campion
Convocation du Comité national de la coordination gérontologique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 10809 posée par M. André Vantomme
Fonctionnement du Comité national de la coordination gérontologique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor
Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 08573 posée par M. André Boyer
Comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA) et décentralisation
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 05053 posée par M. Charles Descours
Application du décret de création du CNRPA et des CODERPA
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10916 posée par M. André Vantomme
Fonctionnement du Comité national de la coordination gérontologique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35493 posée par M. Emmanuel Hamel
Fonction consultative du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) renforcée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35494 posée par M. Emmanuel Hamel
Indépendance du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) face à l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35495 posée par M. Emmanuel Hamel
Composition du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35498 posée par M. Emmanuel Hamel
Création au niveau communal ou intercommunal de structures de consultation sur la politique de la vieillesse
La question est caduque
Pertinence