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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 05053 posée par M. Charles Descours
Application du décret de création du CNRPA et des CODERPA
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 05085 posée par M. Rémi Herment
Situation des CODERPA et évolution des retraites
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 05657 posée par M. Edouard Le Jeune
Consultation de l'Union française des retraités
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 05803 posée par M. Louis Mercier
Fonctionnement des comités départementaux des retraités et personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 05893 posée par M. Jean Cluzel
Consultation des organes représentatifs des retraités
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 05065 posée par M. Guy Besse
Comités consultatifs des retraités et personnes âgées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05654 posée par M. Raymond Poirier
Consultation de l'Union française des retraités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11472 posée par M. Daniel Eckenspieller
Représentation des retraités dans les organismes sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20656 posée par M. Georges Mouly
Personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32523 posée par M. Louis Souvet
Mise en place de l'aide personnalisée à l'autonomie
La question est caduque
Pertinence