Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03112 posée par M. Edmond Hervé

    Rétroactivité de la RQTH pour la retraite anticipée des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26640 posée par M. Charles Gautier

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26442 posée par M. Philippe Darniche

    Reconnaissance nationale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la fibromyalgie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26128 posée par M. Jean Besson

    Reconnaissance de la maladie de Tarlov par la CDAPH (commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées)

    La question est caduque

    Pertinence Faible