Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 1732G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

18/03/2021
Pertinence
Question n° 17495 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Passage aux frontières des conjoints étrangers de ressortissants français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Pertinence
Question n° 13996 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Relations entre la France et Taïwan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 24983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconnaissance de la nationalité française d'enfants français nés et vivant en Chine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/02/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00361 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Convention de sécurité sociale avec la Chine

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23918 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Convention de sécurité sociale avec la Chine

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 18577 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Indemnisation des Français spoliés en Chine

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 06272 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Indemnisation des Français spoliés en Chine

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence