Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 21340 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des opérés dans les blocs opératoires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 16160 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1014S posée par M. Yves Détraigne

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13901 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13184 posée par M. Yves Détraigne

Greffe et don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15014 posée par M. Yves Détraigne

Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14803 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du régime des affections de longue durée

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Yves Détraigne

Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

La question est caduque

25/02/2010
Pertinence
Question n° 09535 posée par M. Yves Détraigne

Grippe A et soins ambulatoires

La question est caduque

09/07/2009
Pertinence
Question n° 07904 posée par M. Yves Détraigne

Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

La question est caduque

19/03/2009
Pertinence