Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
-
Question n° 22922 posée par M. François Commeinhes
Éducation thérapeutique du patient
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13407 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des acteurs du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée » en Gironde
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet
Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin
Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 07653 posée par Mme Martine Filleul
Conventionnement du chantier d'insertion des Restaurants du coeur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00841 posée par M. Patrice Joly
Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 28112 posée par M. Patrice Joly
Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09613 posée par Mme Pascale Gruny
Financement des structures d'insertion par l'activité économique
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18634 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Avenir des centres de vacances de montagne dans le contexte de crise sanitaire liée à la Covid-19
La question est caduque
Pertinence