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581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 544 trouvées
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Question n° 08029 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Absence de documentaliste et de professeurs remplaçants au collège Joliot-Curie de Pantin (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08442 posée par M. Jean Boyer
Situation du service public d'enseignement dans le département de l'Isère
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15594 posée par M. Ernest Cartigny
Réduction des crédits en faveur de la médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15675 posée par M. Philippe Madrelle
Fonctionnement des services de médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15689 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Médecine scolaire dans les Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 24450 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir du service de chirurgie du centre hospitalier d'Arpajon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10115 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'extension de 15 places au CAT de Cormeilles-en-Parisis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23720 posée par M. Marcel Deneux
Renfort de personnel pour la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18386 posée par Mme Samia Ghali
Bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19704 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des personnels de l'Office national de forêts
La question est caduque
Pertinence