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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0026A posée par M. David Assouline
Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron
Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02588 posée par Mme Hélène Luc
Situation de l'école normale supérieure de Cachan
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 0125A posée par M. Michel Durafour
Nature juridique du statut des professeurs d'université
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 00196 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00126 posée par M. Serge Boucheny
Transfert de l'Université de Vincennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron
Aménagement des horaires dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0175A posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Réforme du troisième cycle des études médicales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0068A posée par M. Jacques Larché
Réforme des études médicales
La question est caduque
Pertinence