Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 06763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 09669 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 11408 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/12/2009
Pertinence
Question n° 12519 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Nouveau programme de sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12996 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/04/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 14133 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prise en charge des frais afférents aux activités périscolaires pour les élèves non résidents de la commune d'accueil

La question est caduque

11/12/2014
Pertinence
Question n° 15196 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des enseignants spécialisés ocupant un poste de directeur d'école d'éducation spéciale

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence