Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

Question n° 06983 posée par M. Emmanuel Capus

Recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 0276S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du département du Puy-de-Dôme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 00107 posée par M. Gérard Collomb

Situation des aides-soignants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 1498S posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Pertinence
Question n° 15547 posée par M. Rachel Mazuir

Réduction des tarifs pratiqués dans les maisons de retraite

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

14/10/2010
Pertinence