Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 14163 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Inquiétudes des contrôleurs du travail
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 08634 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Conséquences du décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 14883 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Etablissements associatifs participant au service public hospitalier
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 11412 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Retraite anticipée des fonctionnaires, pères de trois enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 20105 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Reprise de personnels par un foyer pour personnes handicapées relevant de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16662 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régularisation des congés payés par une collectivité territoriale à un de ses agents en congés maladie de longue durée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24819 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Déplacements des personnels de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence