Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 810 trouvées
-
Question n° 02754 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnement du SEFRANE
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 07850 posée par M. Jean Colin
Draveil (Essonne): création d'une agence locale pour l'emploi
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 10469 posée par M. Fernand Lefort
Entreprise CGEE-ALSTHOM de Saint-Ouen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 14658 posée par M. Olivier Roux
COTOREP: fonction publique
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 15166 posée par M. Emmanuel Hamel
Conditions à remplir pour que les entreprises puissent bénéficier des aides à la réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 352 trouvées
-
Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17815 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des emplois engendrés par le réseau Internet
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20517 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Droits de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20622 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Suppression de la subvention allouée à l'association contre les violences faites aux femmes au travail
La question est caduque
Pertinence