Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4549 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 4549 trouvées

  1. Question n° 0034G posée par M. Raymond Bourgine

    Stratégie industrielle de la France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0037G posée par M. Charles de Cuttoli

    Accueil des rapatriés du Liban

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0038G posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives énergétiques de la France

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0047G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Augmentation des cotisations de sécurité sociale des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0061G posée par M. Jacques Habert

    Circulaires anticipant sur des lois non encore votées

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

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