Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 03030 posée par M. Charles de Cuttoli

Participation du conseil supérieur des Français de l'étranger aux travaux d'élaboration du Plan

Réponse du ministère : Plan

12/01/1989
Pertinence
Question n° 14481 posée par M. Charles de Cuttoli

Radio-France internationale : diminution des crédits

Réponse du ministère : Premier ministre

28/03/1991
Pertinence
Question n° 00048 posée par M. Charles de Cuttoli

Participation des Français de l'étranger à l'élaboration du XIe Plan

Réponse du ministère : Premier ministre

15/04/1993
Pertinence
Question n° 00238 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis hors de France : préparation au XIe Plan

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00239 posée par M. Charles de Cuttoli

Réforme de la planification

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

07/06/1984
Pertinence
Question n° 20796 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis hors de France : préparation du XIe Plan

La question est caduque

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20797 posée par M. Charles de Cuttoli

Réforme de la planification

La question est caduque

16/04/1992
Pertinence