Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

Suppressions de postes chez Sanofi

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

21/01/2021
Pertinence
Question n° 2079G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Concentration dans les médias

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1935G posée par M. Jacques Fernique

Situation de l'industrie automobile

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

01/07/2021
Pertinence
Question n° 2011G posée par M. Guillaume Gontard

Plan social de Ferropem

Réponse du Premier ministre

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1768G posée par M. Jacques Fernique

Avenir d'Air France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence