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825 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 659 trouvées
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Question n° 13951 posée par M. Marcel Lesbros
Politique à l'égard des sectes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Franck Sérusclat
Versement de subventions à l'association Le Patriarche
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot
Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission interministérielle de lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 166 trouvées
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Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche
Élevage de visons
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche
Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19567 posée par M. Guy Benarroche
Patients dits « Covid-longs »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19590 posée par Mme Esther Benbassa
Élargissement des possibilités de fichage des Français par les forces de l'ordre et le renseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1460S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Décision du tribunal administratif concernant le projet « Montagne d'or » en Guyane
La question a été retirée
Pertinence