Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 26912 posée par M. Roger Rinchet

    Académie de Grenoble: pénurie de non-enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

    Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11164 posée par M. Roger Rinchet

    Situation de l'institut d'études politiques de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04604 posée par M. Jean Boyer

    Déficit en postes de personnels ATOS dans l'académie de Grenoble

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07965 posée par M. Thierry Repentin

    Recrutement des professeurs des écoles dans l'académie de Grenoble : demande de réouverture de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22230 posée par M. Raymond Bouvier

    Fonctionnement administratif de l'université de Grenoble 1

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 39676 posée par Mme Annie David

    Situation du centre de rééducation motrice " Louis Gautier " à Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07860 posée par M. Claude Saunier

    Non-respect de contrat de formation par l'UER de Rennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat

    Enseignement de l'histoire de l'art à Nice

    La question est caduque

    Pertinence Faible