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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Transfert de la maternité de l'hôpital sud d'Echirolles (Isère)
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0099S posée par M. Jean Besson
Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conditions de la rentrée universitaire
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0315S posée par M. Paul Loridant
Devenir du projet de source optimisée de lumière d'énergie intermédiaire de Lure (Soleil)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0380S posée par M. Charles Descours
Transports de handicapés en bus
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli
Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Charles Descours
Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0035S posée par M. Jacques Peyrat
Création d'une cour d'appel à Nice
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1254S posée par M. Bernard Piras
Règles applicables aux constructions existantes en zone non urbaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale
La question a été transformée.
Pertinence