Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 14283 posée par M. Jean Boyer

    Transfert de l'école des pupilles de l'air de Grenoble

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05418 posée par M. Jean Boyer

    Grenoble (Isère): suspension du tiers payant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03506 posée par M. Jean Boyer

    Création d'un poste de gérontologie au CHRU de Grenoble (Isère)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05648 posée par M. Jean Boyer

    Agrément des centres de procréation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08442 posée par M. Jean Boyer

    Situation du service public d'enseignement dans le département de l'Isère

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13267 posée par M. Jean Boyer

    Centres d'hébergement et de réinsertion sociale de l'Isère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible