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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 237 trouvées
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi
Pénurie de médecins
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi
Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi
Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Etablissements associatifs participant au service public hospitalier
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 136 trouvées
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Question n° 14406 posée par M. Roger Karoutchi
Prévention de la prostitution chez les mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17173 posée par M. Roland Muzeau
Outil statistique sur les accidents du travail et maladies professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17358 posée par M. Roland Muzeau
Propositions de la Cour des comptes concernant l'ACAATA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17886 posée par M. Roland Muzeau
Contournement par les employeurs de la procédure de déclaration des maladies professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21076 posée par M. André Vantomme
Difficultés de fonctionnement des cellules d'urgence médico-psychologiques
La question est caduque
Pertinence