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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
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Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar
Situation dans les universités
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 02835 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Régime indemnitaire des personnels TOS des établissements d'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle
Personnels ATOSS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher
Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 32538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul-Sabatier à Toulouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25783 posée par M. Serge Mathieu
Statut et conditions de travail des personnels de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12330 posée par M. Bernard Joly
Situation des personnels contractuels de l'université de Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12383 posée par M. André Jourdain
Situation des personnels contractuels de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05445 posée par M. Robert Castaing
Institut universitaire de technologie A département génie biologique et GEA d'Auch
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence