Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 18550 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'ONERA et avenir de la recherche aérospatiale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

    Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10955 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05433 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Soutien de l'État au projet X6 d'Eurocopter

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman

    Baisse des crédits alloués à l'ONERA

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Soutien de l'État à la recherche aéronautique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17567 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation du secteur aéronautique en Nouvelle Aquitaine et en Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible